Conseil Municipal du 27 octobre 1975




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
565ACQUISITION GERLAND MARIUS, 56 RUE DE LA SABLONNIERE. - Délibération - (sans annexe)
566ACQUISITION VUAGNOUX, 88 RUE DE LA SABLONNIERE. - Délibération - (sans annexe)
567ACQUISITION PROPRIETE FUZY, 99 RUE GRANGE-BLAZET. - Délibération - (sans annexe)
568ACQUISITION GOUJON, 592 RUE AMPERE. - Délibération - (sans annexe)
569ACQUISITION SEGUIN, 86, 98 RUE AMPERE. - Délibération - (sans annexe)
570ACQUISITION MESSAHEL, 28 IMPASSE ROLAND. - Délibération - (sans annexe)
571PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT ET A L'ENTRETIEN DU PALAIS DES SPORTS ET DU STADE A. CHOUFFET, POUR UTILISATION PAR LE LYCEE TECHNIQUE "ARMAND". CONVENTION AVEC LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS. - Délibération - (sans annexe)
572CONVENTION DE GESTION DU STADE MONTMARTIN AVEC LE CERCLE SPORTIF DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
573CREATION D'UN PAN COUPE ET OUVERTURE D'UNE VOIE NOUVELLE BOULEVARD ALBERT CAMUS. CESSION GRATUITE DE TERRAIN A LA VILLE PAR LA S.O.N.A.C.O.T.R.A. - Délibération - (sans annexe)
574GARANTIE DE LA VILLE POUR UN EMPRUNT DE 8 000 F CONTRACTE PAR LA SOCIETE D'H.L.M LOGIREL. - Délibération - (sans annexe)
575GARANTIE DE LA VILLE POUR UN EMPRUNT DE 527 700 F CONTRACTE PAR L'OFFICE PUBLIC D'H.L.M. DU RHONE. - Délibération - (sans annexe)
576PLAN DE CIRCULATION TRAVAUX. CONVENTION AVEC LE MINISTERE DE L'EQUIPEMENT POUR VERSEMENT DE LA PARTICIPATION DE L'ETAT A LA REALISATION DE LA 1ERE TRANCHE OPERATIONNELLE DU PLAN DE CIRCULATION. - Délibération - (sans annexe)
577GARANTIE DE LA VILLE POUR UN EMPRUNT DE 429 000 F CONTRACTE PAR L'HOPITAL DE VILLEFRANCHE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE. - Délibération - (sans annexe)
578REVISION DU BORDEREAU DES PRIX RELATIF A L'UTILISATION DE LA PISCINE MUNICIPALE. - Délibération - (sans annexe)
579CREATION D'UN 3EME EMPLOI D'A.S.E.M. AU GROUPE SCOLAIRE A. CHOUFFET. - Délibération - (sans annexe)
580CREATION D'UN 5EME EMPLOI D'A.S.E.M A L'ECOLE MATERNELLE JEAN BONTHOUX. - Délibération - (sans annexe)
581INDEMNITE DE GESTION AU RECEVEUR MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
582REGIE MUNICIPALE D'ACTION ET D'ANIMATION CULTURELLES- REMUNERATION DES MONITEURS D'ART DRAMATIQUE. - Délibération - (sans annexe)
583REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT DE L'AGENT CHARGE DES RELATIONS PUBLIQUES ET UTILISATION DE SON VEHICULE PERSONNEL. - Délibération - (sans annexe)
584REGIE MUNICIPALE D'ACTION ET D'ANIMATION CULTURELLES. TARIF DES LOCATIONS DES PLACES. - Délibération - (sans annexe)
585TARIFS EN VIGUEUR AU CINE-CLUB. - Délibération - (sans annexe)
586REMUNERATION DU DIRECTEUR DE LA REGIE MUNICIPALE DES ACTIVITES DE JEUNESSE ET DE LOISIRS. - Délibération - (sans annexe)
587REGIE DES ACTIVITES DE JEUNESSE ET DE LOISIRS : REMUNERATION DE L'AGENT DE BUREAU EMPLOYE A TEMPS PARTIEL. - Délibération - (sans annexe)
588REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES PROFESSEURS DE MUSIQUE TEMPORAIRES. - Délibération - (sans annexe)
589CREATION D'UNE 4EME CLASSE A L'ECOLE MATERNELLE A.CHOUFFET (LES ROUSSES). - Délibération - (sans annexe)
590CREATION D'UNE 7EME CLASSE A L'ECOLE ELEMENTAIRE DU SUD. - Délibération - (sans annexe)
591INDEMNITE HORAIRE STATUTAIRE POUR TRAVAIL DU DIMANCHE ET DES JOURS FERIES EN FAVEUR DES AGENTS COMMUNAUX. - Délibération - (sans annexe)
592ATTRIBUTION DE LA PRIME DE TECHNICITE. - Délibération - (sans annexe)
593SUBVENTION A L'AMICALE DES SAPEURS POMPIERS. - Délibération - (sans annexe)
594SUBVENTION AU CENTRE AERE. - Délibération - (sans annexe)
595FRAIS DE PARTICIPATION AUX COURS D'EXPRESSION ORALE ET CORPORELLE ET D'EXPRESSION THEATRALE. - Délibération - (sans annexe)
596SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES COMBATTANTS ET PRISONNIERS DE GUERRE. - Délibération - (sans annexe)
597SUBVENTION A LA SECTION LOCALE DES VIEUX DE FRANCE. - Délibération - (sans annexe)
598DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT D'UN MONTANT DE 9 000 000 F. CONVENTION. - Délibération - (sans annexe)
599GARANTIE DE LA VILLE POUR UN EMPRUNT DE 178 000 F CONTRACTE PAR LA SOCIETE CALADOISE D'H.L.M. CONVENTION. - Délibération - (sans annexe)
600GARANTIE DE LA VILLE POUR UN EMPRUNT DE 165 800 F CONTRACTE PAR LA SOCIETE CALADOISE D'H.L.M. CONVENTION. - Délibération - (sans annexe)
601CREATION D'UNE 4EME CLASSE A L'ECOLE MATERNELLE DU NORD. - Délibération - (sans annexe)
602CREATION D'UN 3EME EMPLOI D'A.S.E.M. A L'ECOLE MATERNELLE DU NORD. - Délibération - (sans annexe)
603CREATION D'UNE 4EME CLASSE A L'ECOLE MATERNELLE JULES FERRY. - Délibération - (sans annexe)
604CREATION D'UN 3EME EMPLOI D'A.S.E.M. A L'ECOLE MATERNELLE JULES FERRY. - Délibération - (sans annexe)
605EXPROPRIATIONS FRYC ET TUPIN. ALIGNEMENT RUE AMPERE. FIXATION DES INDEMNITES. DESIGNATION D'UN AVOCAT. - Délibération - (sans annexe)
606REINTEGRATION DES AGENTS TITULAIRES ATTACHES AU SERVICE DES REGIES EN CAS DE DISSOLUTION DE CELLES-CI. - Délibération - (sans annexe)